Les Utilisateurs peuvent :

• Afficher électroniquement les Eléments sous licence.
• Interroger, télécharger et sauvegarder les documents contenus dans les Eléments sous licence pour leur usage personnel, excepté le téléchargement de fascicules entiers qui est interdit.
• Sauvegarder sur support électronique des parties des Eléments sous licence pour un usage personnel ou à des fins d'étude et de recherche.
• Télécharger les données résultant de leurs recherches.
• Télécharger et stocker des copies isolées des notices contenues dans les Ressources en ligne à des fins d'information, d'enseignement, de recherche ou d'étude scientifique.
• Télécharger et imprimer les articles pour leur usage personnel et stocker les contenus sur leurs propres ordinateurs personnels.
• Imprimer des copies d'extraits des Eléments sous licence à des fins d'étude et de recherche des Utilisateurs autorisés.

Les Utilisateurs ne peuvent pas :

• Acquérir un quelconque droit de propriété sur les données ou portions de données fournies sous une forme quelconque.
• Retirer ou modifier les noms des auteurs ou les mentions de droit d'auteur de l'Editeur ou tout autre moyen d'identification ou avis juridique tels qu'ils figurent sur les Eléments sous licence.
• Télécharger ou stocker de manière systématique des copies des notices contenues dans les Ressources en ligne à des fins de revente, de redistribution ou pour effectuer des recherches continues, et aucun document ne peut être stocké, imprimé, publié ou distribué sous quelque forme que ce soit à des fins commerciales.
• Télécharger tous ou parties des Produits de façon systématique ou régulière de façon à créer une collection de documents comprenant tous les ou une partie des Produits, que la collection soit sous forme électronique ou imprimée.
• Installer ou distribuer toute partie des Eléments sous licence sur tout autre réseau électronique, y compris, sans limitation, l'Internet et le World Wide Web, que le Réseau sécurisé.
• Copier, dupliquer, redistribuer, retransmettre, publier, transférer, exploiter à titre commercial ou autre les bases de données ou leur contenu, sous réserve de toute autorisation contenue dans les présentes ou des recommandations aux utilisateurs des différents titulaires du droit d'auteur.
• Combiner les documents des produits électroniques avec d'autres documents ou créer de toute autre manière des œuvres dérivées, sur quelque support que ce soit, puisque le droit exclusif de créer des œuvres dérivées sur la base des œuvres protégées par le droit d'auteur appartient aux titulaires du droit d'auteur.
• Le téléchargement et l'impression de fascicules entiers d'une revue est interdit.
• Modifier, adapter, transformer, traduire, combiner les documents des produits électroniques avec d'autres documents ou créer de toute autre manière des œuvres dérivées, sur quelque support que ce soit, puisque le droit exclusif de créer des œuvres dérivées sur la base des œuvres protégées par le droit d'auteur appartient aux titulaires du droit d'auteur.
• La reproduction en grande quantité ou systématique est interdite.
• Diffuser les Elément sous Licence sur quelques réseaux électroniques que ce soit.
• Utiliser un dispositif automatique de téléchargement afin de rechercher, indexer ou restituer, de manière continue ou automatique, tout contenu auquel il aurait accédé en ligne.